FORFAIT ECHANGE ILLIMITE FILMS
En m'inscrivant, VIDEO MINUTE Avranches m'offre mon premier film, je n'ai pas besoin d'en prendre un de ma propre collection.
LE PRINCIPE
Droit d'entré 5 € par an au début de chaque formule.
SANS ENGAGEMENT RESILIABLE 15 JOURS AVANT LE MOIS SUIVANT
Quand je le souhaite (dans le délai du forfait mensuel), je ramène le film en ma possession pour en prendre aussitôt un nouveau !
Tous les films ayant la même valeur, je choisi à chaque fois mon prochain film parmi le magasin complet.
FORFAIT 1
1 DVD pour 19.99 € par mois, conservé sans limite de temps et échangés autant de fois que vous le désirez dans l ensemble du catalogue (hors nouveautés de moins de deux mois) Films adultes compris.
FORFAIT 2
2 DVD pour 25 € par mois, conservé sans limite de temps et échangés autant de fois que vous le désirez dans l ensemble du catalogue (hors nouveautés de moins de deux mois) Films adultes compris.
FORFAIT 3
3 DVD pour 30 € par mois, conservé sans limite de temps et échangés autant de fois que vous le désirez dans l ensemble du catalogue, avec 1 nouveauté comprise. Films adultes compris.
Voir conditions au magasin
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 Le client reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à son Adhésion, des conditions générales énoncées ici et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre SARL Quoi De Neuf (vidéo minute) et son client. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de SARL Quoi De Neuf (vidéo minute) .Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par SARL Quoi De Neuf (vidéo minute), sans préavis, celles-ci étant applicables à toute commande ou Adhésion postérieure à ces modifications.
Définitions
Lorsque Nous utilisons ces mots par la suite, voici les définitions que Nous leur donnons :
Adhésion : Le fait de devenir un Membre du Système Forfait Echange.
Contrat : Les conditions générales de fonctionnement en vigueur au jour de l'Adhésion.
Echange : Achat d'un film au magasin, le paiement du film étant pris en charge par la vente d'un film précédemment Retourné ainsi qu'en consommant un Bon(confondu dans le forfait).
Formule : Formule composée d'une souscription et d'un abonnement mensuel, créditant votre compte d'un certain nombre de Bons par mois. Ces Bons expirent au bout d'un mois.
Films : films provenant de notre Catalogue.
Membre : Toute personne physique inscrite au Système Forfait/Echange.
Nous : Forfait Illimité.
Bon : Bon virtuel permettant d'effectuer des Echanges sur le Site.
Retour, Retourner : Action d'un Membre consistant à nous ramener un film précédemment acquis chez Nous. L'acquisition de ce film ayant eu lieu lors d'un d'un Echange ou lors de la souscription à l'une de nos Formules.
Système : Service d'achats, de ventes et d'Echanges de vidéo proposé par SARL Quoi De Neuf (Vidéo Minute)
Durée du Contrat
Le Contrat entre en vigueur à compter de son acceptation par le futur Membre et il se poursuivra pour une durée indéterminée sauf en cas de résiliation conformément à ce qui est stipulé à l'article « Résiliation » du Contrat.
Echanges supplémentaires.
Dans le cas où Vous utiliseriez des échanges supplémentaires, le montant de ceux ci sera ajouté en dehors du forfait.
Jour de renouvellement
Le jour de renouvellement de votre Formule correspond au jour où vous avez souscris votre Formule.
Suspension.
La suspension prend effet lors de votre prochain jour de renouvellement, pour la durée que vous avez spécifiée, sous réserve que vous ayez Retourné vos films.
Pendant la période de suspension, votre Formule est inactive, vous ne recevez plus de Bons et le montant de votre abonnement ne vous est pas prélevé.
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Propriété des fILMS.
Dans le cadre d'un Echange, Sarl Quoi De Neuf (Vidéo Minute) n'acquière la propriété du film retourné qu'à compter de la date de réception de celui-ci.
Mention légale.
Lors d'un Echange, vous reconnaissez vendre votre Jeu au prix indiqué sur la facture mensuel à la société Sarl Quoi De Neuf.
Résiliation
- Résiliation par le Membre
par lettre recommandée avec accusé de réception.
Les frais de résiliation sont alors calculés comme suit : 60 Euros par film possédés moins 5 euros par mois passés dans le Système avec une Formule active (c'est à dire non non suspendue).
le Membre peut s'acquitter de toute ou partie de ses frais de résiliation en Retournant tout ou partie de ces films.
Le rachat d'un film par Nous couvrant à chaque fois la part de frais correspondante, le rachat de tous les films couvrant donc tous les frais.
2. Résiliation par SARL Quoi De Neuf
Le Contrat pourra être résilié par Nous, à tout moment, en vous avertissant par courrier postal.
Une Formule pourra être résiliée par Nous, à tout moment, en vous avertissant par par courrier postal.
La résiliation de la Formule prend effet à la date précisée sur le courrier.
Si cette résiliation est suite à un acte de votre part en contradiction avec, au moins, l'une des clauses nous ne Vous dédommagerons d'aucune sorte.
Dans les autres cas Nous Nous engageons à vous dédommager pour vos OkaBons présent sur votre compte au moment ou prend effet la résiliation, sur la base de leur prix lors de votre achat, ainsi qu'a Vous retourner les éventuels films que Nous aurions réceptionnez, de votre part, dans le but d'effectuer un Echange. Dans le cas où Nous ne pourrions vous retourner ces films, Nous Nous engageons à vous dédommager en se basant sur le prix à l'occasion de ces films.
3. Dans l'hypothèse d'une résiliation du Contrat ou d'une Formule, quelque que soit la cause de cette résiliation, il expressément prévu que Vous demeurerez responsable du respect des obligations nées antérieurement à la date de résiliation du Contrat.
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